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Par Russenko

1. Informations Légales et Identification

Le présent site internet, accessible via https://www.desvelospourlhosto.fr/, est édité par DES VÉLOS POUR L’HOSTO, une initiative dédiée à la mobilité verte et solidaire.

2. Hébergement du Site Web

Le site est hébergé par la société o2switch, spécialisée dans les solutions d’hébergement web :

  • Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • SIRET : 510 909 807 00032

L’hébergeur assure la sécurité et la disponibilité du site en continu.

3. Objet du Site Internet

Le site Des Vélos Pour l’Hosto a pour vocation d’informer, de sensibiliser et de promouvoir des initiatives écoresponsables centrées sur la mobilité durable.

4. Accès au Site et Conditions d’Utilisation

L’accès au site est libre et ouvert à tout utilisateur. Cependant, certaines sections peuvent nécessiter une inscription préalable. Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site conformément aux présentes mentions légales.

5. Responsabilité de l’Éditeur

L’éditeur met tout en œuvre pour garantir la fiabilité des informations publiées. Toutefois, DES VÉLOS POUR L’HOSTO décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’omission ou d’interruption du site.

6. Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site, incluant les textes, images, graphismes et logos, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

7. Politique de Confidentialité

Les informations personnelles collectées via les formulaires du site sont traitées avec la plus grande confidentialité. Aucune donnée ne sera vendue ni cédée à des tiers sans consentement explicite.

8. Collecte des Données Personnelles

Les utilisateurs peuvent être amenés à fournir certaines données personnelles, telles que leur nom ou leur adresse e-mail, pour accéder à des services spécifiques. Ces données sont conservées de manière sécurisée et sont destinées uniquement à un usage interne.

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10. Sécurité des Données

DES VÉLOS POUR L’HOSTO met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour assurer la sécurité des données collectées, conformément aux normes du RGPD.

11. Liens Hypertextes

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12. Modifications des Mentions Légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement afin de rester informés des mises à jour.

13. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Clermont-Ferrand.

14. Engagement de l’Utilisateur

L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site, ni à tenter d’accéder frauduleusement à des informations protégées. Toute violation sera passible de sanctions conformément à la loi.

15. Limitation de Responsabilité

L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait du site. En aucun cas, DES VÉLOS POUR L’HOSTO ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

16. Contact et Support Technique

Pour toute question ou réclamation concernant le site, l’utilisateur peut contacter directement :

17. Acceptation des Mentions Légales

En utilisant ce site, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes mentions légales. Tout manquement à ces conditions pourra entraîner une suspension de l’accès au site.

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